Historique
-
Première édition des soirées de formation du Comité de Protection des Personnes Sud-Ouest et Outre-Mer III
Publié le : 18/10/2024 18 octobre oct. 10 2024Articles du cabinetPour la première édition des soirées de formation du Comité de Protection des...
-
Lexavoué KPDB Bordeaux devient KPDB inter-barreaux et s’installe à Paris
Publié le : 14/10/2024 14 octobre oct. 10 2024Articles du cabinetNouveau départ Au début de l’année 2024, Lexavoué KPDB Bordeaux s'est déta...Source : www.decideurs-juridiques.com
-
Analyse - Le renouveau de l'avocat postulant - Droit & Patrimoine Juillet Aout 2024
Publié le : 14/10/2024 14 octobre oct. 10 2024Articles du cabinetAnalyse - Le renouveau de l'avocat postulant - Droit & Patrimoine Juillet Aou...
-
Lexavoué KPDB Bordeaux devient KPDB inter-barreaux et s’installe à Paris
Publié le : 07/10/2024 07 octobre oct. 10 2024Articles du cabinetAprès avoir fusionné en 2022, Lexavoué Bordeaux et KPDB Avocats étendent déso...Source : www.decideurs-juridiques.com
-
Rôle et avenir de l’avocat Postulant par Philippe LECONTE et Pierre FONROUGE, Les Echos Girondins 5 au 12 avril 2024
Publié le : 10/04/2024 10 avril avr. 04 2024Articles du cabinetTribune - Si les missions de rédacteur d'acte ou de plaideur de l'avocat sont...
-
Appel : Comment peut-on être perdant ? (pastiche des Lettres persanes paru dans la revue des Libertés fondamentales n°3)
Publié le : 03/06/2022 03 juin juin 06 2022Articles du cabinetMon cher Bachar, Je ne t’ai pas encore parlé du système judiciaire que j’a...
-
La fin du monopole des médecins en matière d'épilation à la lumière pulsée
Publié le : 16/06/2020 16 juin juin 06 2020Articles du cabinetAprès le Conseil d’État, la Cour de cassation entérine le recul du mon...
-
L’atteinte à la liberté de prescription des médecins par l’état d’urgence sanitaire lié au Covid-19 : le cas de l’hydroxychloroquine
Publié le : 11/05/2020 11 mai mai 05 2020Articles du cabinetAvant d’évoquer le principe de liberté de prescription, qui n’est certes pas...
-
La responsabilité sans faute de l'Etat du fait des dégâts et dommages résultant des manifestations de gilets jaunes
Publié le : 28/03/2020 28 mars mars 03 2020Articles du cabinetAlors que la fièvre médiatique est obnubilée par le Covid-19, chassant celle...
-
L'extension du périmètre de l'indemnisation des victimes au titre de la tierce personne, de la sphère domestique à la sphère professionnelle
Publié le : 29/08/2019 29 août août 08 2019Articles du cabinetPar un arrêt d’importance du 22 mai 2019[1], d’ailleurs publié au bulletin de...
-
Une brève histoire du changement de sexe à l'état civil en France
Publié le : 22/01/2018 22 janvier janv. 01 2018Articles du cabinetLa loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIème siècle[1]...
-
De l'usage du français devant les juridictions françaises à l'heure de l'intelligence artificielle
Publié le : 02/03/2017 02 mars mars 03 2017Articles du cabinetThe use of the French language before the French courts in these times of art...
-
Transsexuels : pour un regard nouveau et fraternel
Publié le : 26/05/2015 26 mai mai 05 2015Articles du cabinet60.000 personnes en France ont le sentiment profond d'appartenir à un autre s...
-
Changement de sexe à l’état civil de la personne transsexuelle et conséquences sur la famille
Publié le : 22/04/2015 22 avril avr. 04 2015Articles du cabinetPhilippe ROGER vient de rédiger un article sur le changement de sexe à l’état...
-
L'obligation de sécurité et de moyens incombant à la commune exploitante d'une station de ski
Publié le : 18/09/2013 18 septembre sept. 09 2013Articles du cabinetL'exploitant d'un domaine skiable est tenu à l'égard des skieurs à une obliga...
-
Faute inexcusable imputable à la collectivité employeur et compétence exclusive du T.A.S.S.
Publié le : 09/09/2013 09 septembre sept. 09 2013Articles du cabinetUn agent contractuel de droit public victime d’un accident du travail, dès lo...
-
Médecins et patients: tous responsables
Publié le : 26/08/2013 26 août août 08 2013Articles du cabinetLa Cour Administrative d'Appel est venue rappeler, dans un litige opposant un...
-
Accidents de ski et de snowboard : responsabilité et circonstances indéterminées
Publié le : 03/01/2013 03 janvier janv. 01 2013Articles du cabinetEn cette période de reprise d'activité des stations de ski, il est utile de r...
-
Expertise judiciaire et changement de sexe à l'état civil pour les personnes transsexuelles
Publié le : 31/07/2012 31 juillet juil. 07 2012Articles du cabinetL'expertise judiciaire n'est pas un préalable obligatoire au changement de se...
-
La responsabilité pénale du médecin
Publié le : 03/07/2012 03 juillet juil. 07 2012Articles du cabinetSynthèse de l'intervention de Philippe ROGER lors des tables rondes du colloq...